Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Le site internet Carlus Cass est édité par :
Nom de l’entreprise : Carlus Cass’
Statut juridique : SAS, société par actions simplifiée
Siège social : 610 Chemin des Barthes, 81990 Carlus
Siret : 424 635 035 00019
Numéro de TVA intracommunautaire : FR43424635035
E-mail : carluspiece@gmail.com
Téléphone : 05.63.47.26.02


2. Directeur de la publication

L’Agence CAM


3. Hébergement du Site

Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : IONOS SARL
Siège social : 7 PLACE DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES
Téléphone : 0970 808 911
Site web : www.ionos.fr


4. Conception et Réalisation

Le site Carlus Cass a été conçu et réalisé par :
Agence CAM
Siège social : 7 Chemin de Bonnefil, 81150 Lagrave
Site web : www.agence-cam.fr


5. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation expresse est interdite.


6. Données Personnelles

Le site Carlus Cass ne collecte pas de données personnelles nominatives. Cependant, des outils d’analyse de trafic sont utilisés afin de mesurer l’audience et d’améliorer l’expérience utilisateur. Ces outils peuvent utiliser des cookies ou des technologies similaires. Les utilisateurs peuvent configurer leur navigateur pour refuser ces cookies.


7. Responsabilités

L’éditeur du site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou des conséquences pouvant résulter de l’utilisation des informations présentes sur le site.


8. Liens Hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Carlus Cass n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu.


9. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Carlus Cass.